Déposée le 17 janvier 1992 par INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C Q F D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE, domicilié(e) 6 place de la Grenouillère, 01009 BOURG EN BRESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque C Q F D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Q F D est expirée depuis le 17 janvier 2002.
INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS DU GOUT , PETIT G
INSTITUT TECHNIQUE DU GRUYERE - 6 place de la Grenouillère, 01009 BOURG EN BRESSE - France
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 22 mars 1994 - Transmission de propriété n°170679 - Publication au BOPI 1994-03-22
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155048 - Publication au BOPI 1993-02-15
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le secteur agro-alimentaire; études et conseils, notamment études et conseils en matière de gestion de qualité; informations ou renseignements d'affaires, services d'assistance doumentaire.Services de formation, notamment en matière de personnel.Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; essais de matériaux, de matériel et de produits, notamment en vue d'établir des diagnostic de qualité, test et essais, laboratoires, services relatifs à la mise en place dans les entreprises de procédure de contrôle et d'auto-contrôle, délivrance d'attestations en matière de qualité et contrôles techniques
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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